I – Informations générales

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Directeurs de la Publication : Le Conseil d’Administration de l’ASEF

Conception et réalisation du site : Jérémy Bornerand

Hébergeur : OVH

II – Droits de Propriété intellectuelle

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Les bases de données figurant sur le site www.asef-asso.fr sont aussi protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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III – Données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », l’Association Santé Environnement France s’engage à respecter les dispositions réglementaires et déontologiques sur la protection des données à caractère personnel pouvant être collectés sur ce site.

Les informations enregistrées sur le site sont soit des données non personnalisées sur les pages visitées, soit des informations fournies volontairement par le visiteur lors de l’envoi d’un mail, de l’adhésion d’un membre ou du versement d’un don. Ces informations sont réservées à un usage strictement interne.

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En aucun cas, la cession ou la mise à disposition à des tiers, à des fins commerciales, de votre adresse ou de vos coordonnées ne pourra être opérée sans que vous ne soyez préalablement mis en mesure de vous y opposer.

Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez adresser un courrier à l’adresse suivante :

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IV – Financement

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VI – Crédits photos et illustrations

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